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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BASSIN
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Le bistrot du bassin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le bistrot du bassin
LA MAISON DU BASSIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98722472
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2028

Présentation de la marque Le bistrot du bassin

Déposée le 10 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le bistrot du bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU BASSIN domicilié(e) 5 rue des Pionniers - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 883 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Le bistrot du bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le bistrot du bassin arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

LA MAISON DU BASSIN a également déposé les autres marques suivantes : LMB. La maison du Bassin , LE TCHANQUE , LA MAISON DU BASSIN CAP FERRET


LA MAISON DU BASSIN, Société par actions simplifiée - 5 rue des Pionniers - 33950 - LEGE-CAP-FERRET - France - SIREN 318883287


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366140 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 28 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°720587 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677434 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

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